Conditions Générales de Vente

Les présentes CGU définissent les modalités et conditions d'utilisation du site www.kel-etoile.fr, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

Le site Kel'Étoile propose la vente de produits personnalisés (vêtements, accessoires, objets de décoration, papeterie, etc.) créés à partir de visuels et designs fournis par les clients ou créés par Kel'Étoile.

2.1 Accès libre

L'accès au site est gratuit. La passation d'une commande nécessite la création d'un compte client.

2.2 Âge minimum

L'utilisation du site est réservée :
• Aux personnes majeures (18 ans et plus)
• Aux mineurs de 16 ans et plus avec l'accord express de leurs parents ou représentants légaux

En créant un compte, vous certifiez remplir ces conditions.

2.3 Disponibilité

Kel'Étoile met tout en œuvre pour assurer l'accès au site 24h/24 et 7j/7, mais se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accès pour maintenance ou raisons techniques. Aucune garantie de disponibilité continue n'est fournie.

3.1 Compte obligatoire

Pour passer commande, la création d'un compte client est obligatoire.

3.2 Informations exactes

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toute information erronée engage votre responsabilité.

3.3 Confidentialité des identifiants

Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants. En cas d'utilisation frauduleuse, contactez-nous immédiatement à contact@kel-etoile.fr.

3.4 Suspension ou suppression de compte

Kel'Étoile se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des CGU, fourniture d'informations fausses, comportement abusif ou frauduleux.

4.1 Upload de designs et visuels

Les clients peuvent personnaliser leurs produits en uploadant leurs propres images via le module de personnalisation, par email à contact@kel-etoile.fr ou via notre serveur Discord.

4.2 Propriété des contenus uploadés

• Contenus personnels du client (photos, prénoms, dates…) : le client reste propriétaire exclusif. En uploadant, vous accordez à Kel'Étoile une licence temporaire et gratuite limitée à la fabrication.
• Designs créés par Kel'Étoile : Kel'Étoile reste propriétaire du design original, même si le client y ajoute du texte personnalisé.

4.3 Responsabilité sur les droits d'auteur

Vous êtes seul responsable des contenus uploadés. Vous garantissez détenir tous les droits nécessaires et ne pas enfreindre les droits de tiers (marques, droits d'auteur, images protégées…). En cas de litige, vous serez tenu seul responsable.

4.4 Contenus interdits

Il est strictement interdit d'uploader des contenus illégaux, violents, pornographiques, diffamatoires, racistes, discriminatoires, portant atteinte à la vie privée ou violant des droits de propriété intellectuelle. Kel'Étoile se réserve le droit de refuser toute commande contenant de tels contenus.

4.5 Utilisation par Kel'Étoile

Kel'Étoile pourra, uniquement avec votre accord préalable, utiliser vos créations pour la communication sur les réseaux sociaux, la galerie du site ou des supports promotionnels. Vous pouvez refuser sans que cela n'affecte votre commande.

4.6 Conservation des fichiers

Les fichiers uploadés sont conservés uniquement le temps nécessaire à la fabrication et l'expédition, puis supprimés.

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, designs…) est la propriété exclusive de Kel'Étoile.

Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et pourra être poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site est destiné à un usage personnel et non commercial.

Il est strictement interdit de :
• Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées
• Extraire ou copier les données du site de manière automatisée (scraping, robots…)
• Tenter de contourner les mesures de sécurité ou accéder à des zones protégées
• Effectuer des tentatives de piratage ou diffuser des virus
• Usurper l'identité d'un tiers ou créer de faux comptes

Toute violation pourra entraîner la suspension immédiate du compte et des poursuites judiciaires.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Discord, réseaux sociaux, partenaires…). Ces liens sont fournis à titre informatif. Kel'Étoile décline toute responsabilité quant à leur contenu ou disponibilité. L'accès à ces sites se fait sous votre propre responsabilité.

Kel'Étoile ne garantit pas que le site sera exempt d'erreurs ou d'interruptions.

Kel'Étoile ne saurait être tenue responsable des contenus uploadés par les utilisateurs, des violations de droits d'auteur commises par les utilisateurs, ni des pannes liées à l'hébergeur Hostinity ou à des prestataires tiers.

En cas de force majeure ou d'indisponibilité des fournisseurs, Kel'Étoile informera les clients dans les meilleurs délais.

L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de confidentialité.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits : contact@kel-etoile.fr

Kel'Étoile se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés par email ou via une notification sur le site. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

📧 Email : contact@kel-etoile.fr
📞 Téléphone : 09 80 80 00 53
💬 Discord : https://discord.gg/vHw92GneUW
🎵 TikTok : @kel_etoile
📘 Facebook : Kel'Étoile
📍 Adresse : 11 rue des 4 vents, 53170 Meslay-du-Maine, France

Dernière mise à jour : Février 2026